CO2 ou particules fines, comment taxer les véhicules genevois?

Les détenteurs d'une voiture émettant beaucoup de gaz carbonique doivent s'acquitter chaque année à Genève d'un malus de 50% du tarif de base de l'impôt sur les véhicules. Mais cela n'empêche pas cette même voiture de pouvoir rouler tranquillement en cas de smog, pour autant qu'elle soit récente.

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Cette situation existe bel et bien dans le canton. Car les Stick'Air pénalisent les seules automobiles généreuses en particules fines mais sans lien avec le CO2. Pour le député MCG Florian Gander, ce scénario est incompréhensible. Il a dès lors déposé lundi un projet de loi pour modifier la loi genevoise sur les contributions publiques.

Du gaz carbonique aux particules fines

L’élu propose de prendre en compte les Stick'Air dans le calcul de l'impôt sur les véhicules. Les voitures recueillant une vignette allant de 0 à 2 bénéficieraient d'un bonus de 50% de l’impôt. La vignette numéro 3 ne serait ni gagnante ni perdante et s’acquitterait de l’impôt de base. A l'inverse, le macaron no 4 serait pénalisé d’un malus de 25% et le no 5, celui correspondant aux véhicules les plus polluants, d'un malus de 50%.

Le calcul du gaz carbonique est donc ici écarté de l'impôt sur les véhicules au profit des particules fines. Ce système gagne en cohérence, estime le député au Grand Conseil, et pénalise les vrais véhicules polluants indépendamment de leur ancienneté. Le législatif cantonal devra donc se saisir de cet objet. A moins que les Stick'Air, contestés en justice, ne passent pas l'hiver.

Raphaël Leroy/ebz