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Une Romande sera probablement déchue de sa nationalité suisse

Une Genevoise de 30 ans partie en Syrie est déchue de sa nationalité. [RTS]
Une Genevoise de 30 ans partie en Syrie est déchue de sa nationalité. / 19h30 / 1 min. / le 4 février 2020
Une Romande devrait perdre sa nationalité en raison de ses liens avec le groupe Etat islamique, a révélé mardi la télévision suisse alémanique SRF. Il s'agirait de la première femme à se voir retirer son passeport suisse depuis la Seconde Guerre mondiale.

La Franco-Suisse de 30 ans a vraisemblablement laissé passer le délai de recours contre le retrait de sa citoyenneté ordonné par le Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM).

>> Lire: La Confédération veut dénaturaliser une sympathisante romande de l'EI

Il reste à voir si la femme a déposé un recours en temps voulu auprès d'une ambassade à l'étranger, a toutefois précisé un collaborateur du Tribunal administratif fédéral à Saint-Gall. Si un tel appel existe, il devrait être reçu dans les prochains jours.

Dans le cas contraire, le retrait de ses droits civils deviendra effectif en début de semaine prochaine.

Le Tages-Anzeiger rapportait début janvier que la femme est née et a grandi à Genève. Elle est partie en 2016 en Syrie dans les territoires sous contrôle de l'organisation Etat islamique (EI) avec ses deux filles aînées à l'insu des deux pères. Sur place, elle a convolé avec un combattant qui a été tué lors d'un raid de drone en 2018.

Un premier cas en septembre

Ce ne serait que la deuxième fois depuis la Seconde Guerre mondiale qu'une personne suisse se verrait dénaturaliser. En septembre, le Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM) avait déjà révoqué le passeport d'un binational turco-suisse. L'homme avait déjà été condamné à plusieurs années de prison par le Tribunal pénal fédéral en 2017 pour avoir fait de la propagande pour l'EI et recruté des combattants pour le groupe sunnite terroriste.

>> Lire: Nationalité suisse retirée à un homme coupable de propagande djihadiste

Le SEM peut retirer la nationalité suisse à une personne ayant la double nationalité si cette personne a causé un préjudice considérable aux intérêts ou à la réputation de la Suisse et met ainsi en danger la sécurité du pays.

Toutefois, le retrait du passeport suisse n'est possible que si la personne concernée possède une autre nationalité. Dans le cas contraire, la Suisse créerait des apatrides, ce qui est interdit par le droit international.

Quel sort pour les enfants?

Cette femme, qui se trouvait il y a encore quelques semaines dans un camp au nord de la Syrie, a trois enfants. Le SEM a essayé de les faire revenir mais leur mère s'y oppose.

>> Les explications d'Annabelle Durand dans le 19h30:

Annabelle Durand "Le sort des enfants continue d'agiter les politiques. Le Conseil de l'Europe demande aux Etats d'agir." [RTS]
Annabelle Durand "Le sort des enfants continue d'agiter les politiques. Le Conseil de l'Europe demande aux Etats d'agir." / 19h30 / 1 min. / le 4 février 2020

ats/lan

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