Toujours plus d'objets à traiter dans les parlements romands

Les députés seraient trop productifs, selon le gouvernement neuchâtelois: trop de questions, d'interpellations, de motions, de postulats, ou même de projets de lois déposés par les députés et députées. Sans compter le risque d'une surcharge de la machine parlementaire.

Les chiffres fournis à la RTS par le Secrétariat général du Grand Conseil neuchâtelois montrent une augmentation. Entre 2017 et 2018, on comptait 117 interventions. A partir de là, la tendance va s'inscrire à la hausse, avec un pic au début de la pandémie.

Entre 2021 et 2022, au début de la nouvelle législature, on atteint presque les 200 objets déposés. Et en 2023, ce sont déjà 260 objets qui ont été déposés.

Phénomène en Suisse romande

A Fribourg également, la quantité d'objets a progressé, de plus de 63% entre 2013 et 2021, selon une récente enquête de La Liberté. En Valais également, le nombre d'interventions déposées par session a augmenté depuis la précédente législature.

Dans le canton de Vaud, on comptait 300 objets déposés au milieu des années 2010 contre plus de 400 aujourd'hui. A Genève par contre, le nombre d'interventions a diminué ces trois dernières années.

A Neuchâtel, où le Conseil d'Etat est dominé par le PLR, les groupes VertPOP et Socialistes sont les plus prolifiques depuis le début de cette législature. Par contre, si les chiffres sont rapportés au nombre de députés, l'UDC remporte la palme.

Les partis minoritaires ou non-représentés au sein des gouvernements ont tendance à déposer proportionnellement plus d'objets - une manière de jouer leur rôle d'opposition, d'imposer des thèmes ou simplement d'exister politiquement.

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Vers un rééquilibrage entre les pouvoirs

Pour Andrea Pilotti, politologue à l'Université de Lausanne, il peut s'agir d'une réponse à des enjeux sociaux toujours plus complexes. Avec l'arrivée d'élus plus jeunes, la manière de faire de la politique est également devenue plus revendicative, décrit-il.

Il est aussi question d'un signe d'un rééquilibrage entre pouvoir exécutif et législatif, observé au niveau suisse: les parlements veulent devenir de véritables acteurs décisionnels.

Pour plusieurs députés neuchâtelois, de gauche comme de droite, cette inflation reflète un certain mécontentement face au travail du gouvernement. Le parlement n'est pas assez associé aux projets et ses préoccupations pas suffisamment prises en compte, jugent-ils.

En face, le conseiller d'Etat socialiste Laurent Kurth, président du gouvernement, s'inquiète de cette évolution générale qu'il qualifie de "dérive", relative au nombre de projets de loi déposés. "Le Grand Conseil sort de son rôle de haute surveillance pour se substituer au travail de l'exécutif," estime-t-il.

Sujet radio: Romain Bardet

Adaptation web: Raphaël Dubois