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Les élèves musulmanes peuvent continuer de nager avec des garçons

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Nager avec des garçons ne constitue pas une atteinte inadmissible à la liberté religieuse, selon le Tribunal fédéral. - [Kim Ludbrook]
Le Tribunal fédéral a débouté des parents musulmans de Bâle-Ville qui avaient refusé que leurs filles suivent des cours de natation mixtes.

Le Tribunal fédéral (TF) a confirmé des amendes d'un montant total de 1400 francs infligées à des parents musulmans. Ceux-ci avaient refusé que leurs deux filles suivent les cours obligatoires de natation donnés aux élèves des écoles primaires de Bâle-ville.

Désireux de donner à leurs filles une éducation conforme aux préceptes du Coran, ils avaient jugé que des cours de natation mixtes étaient incompatibles avec le sens de la pudeur qu'ils entendent inculquer à leurs enfants, avant l'âge de la puberté déjà.

Pas une atteinte inadmissible à la liberté religieuse

Le TF leur rappelle qu'il a modifié sa jurisprudence il y a trois ans. Il considère que l'obligation de participer à des cours de natation mixtes ne constitue pas, pour les enfants musulmans non plus, une atteinte inadmissible à la liberté religieuse.

En 1993, il avait rendu une jurisprudence totalement différente, qui avait fait sensation. Il avait admis le recours d'un père de famille qui s'était opposé à ce que sa fille se montre en costume de bain à ses camarades de sexe masculin.

Pour le TF, aucun des arguments présentés par les parents, dont le souci de mieux intégrer les familles musulmanes, ne justifient de revenir sur sa nouvelle jurisprudence. Il confirme tant les sanctions prononcées par les autorités bâloises que la décision du Tribunal administratif cantonal. Ce dernier avait jugé qu'il existe "un intérêt public important à ce que tous les enfants suivent les cours de natation".

ats/bri

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