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La crise du coronavirus pourrait mener à la faillite de certains clubs

En Suisse, le football est à l'arrêt au moins jusqu'au 30 avril. [Cyril Zingaro]
En Suisse, le football est à l'arrêt au moins jusqu'au 30 avril. - [Cyril Zingaro]
Le report à 2021 de l'Euro ainsi que l'arrêt momentané des championnats nationaux de football et des Coupes d'Europe ont des conséquences financières, mais également juridiques. Qu'en est-il des contrats des joueurs et des droits TV? Pierre Turrettini, avocat spécialisé dans le droit du sport, fait le point dans Sport matin.

Privés de compétition et d'entraînements en raison du coronavirus, les joueurs sont actuellement au repos forcé et baignent dans l'incertitude quant à leur avenir. Les contrats qui les lient à leur club sont à durée déterminée. Comme les championnats ont été suspendus mais pas formellement annulés, leurs contrats sont donc toujours valables.

De leur côté, les clubs, qui n'ont quasiment plus de rentrées financières, se retrouvent dans des situations tendues, voire très tendues, notamment en Suisse. Dans cette situation spéciale, deux solutions s'offrent aux clubs helvétiques.

Le football à l'arrêt: quelles conséquences juridiques?
Le football à l'arrêt: quelles conséquences juridiques? / RTS Sport / 4 min. / le 19 mars 2020

"La première, qui est la plus drastique, est de terminer le contrat avec effet immédiat compte tenu de l'impossibilité pour les deux parties d'exécuter le contrat de travail en raison de la situation particulière liée au coronavirus", développe Pierre Turrettini, avocat genevois spécialisé en droit du sport.

"La deuxième, qui pourrait exister dans quelques jours mais qui doit encore être précisée par le SECO d'ici à vendredi, serait de mettre au chômage technique tous les joueurs. Cela permettrait de leur verser des indemnités pour réduction des horaires de travail et permettrait d'alléger la facture finale pour les clubs qui vont avoir des difficultés financières."

Les clubs aimeraient donc bénéficier du même soutien que les PME. Sans cette aide, il pourrait y avoir un gros déséquilibre entre les clubs qui ont des ressources et ceux qui n'en ont pas. Des clubs pourraient alors disparaître...

Droits TV, une redistribution des cartes?

Sur le plan des droits TV, la situation est là aussi délicate. Sans droits TV, certains clubs de grands championnat pourraient tout simplement se retrouver en faillite. Quant aux diffuseurs, ils n'ont actuellement plus de spectacle à offrir et se trouvent donc eux aussi dans des situations précaires.

"Les médias, détenteurs de droits de diffusion, ne vont plus payer de droits de retransmission, ce qui va engendrer une baisse de revenus pour la ligue et pour les clubs. Ces médias vont peut-être demander le remboursement de sommes déjà versées", explique Pierre Turrettini. Si les compétitions sont annulées, voire reportées, les cartes vont être redistribuées et certains acteurs ne seront plus prêts à payer ce qu'ils payaient par le passé. D'autres acteurs pourraient essayer de rafler la mise à prix cassé."

jbal

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Les grands championnats à l'arrêt

A ce jour, la Serie A est arrêtée jusqu'au 3 avril, tout comme la Bundesliga, suspendue jusqu'au 2, et la Liga, censée reprendre le 5 avril. La Premier League est elle suspendue jusqu'au 30 avril. En France, la Ligue 1 est suspendue "jusqu'à nouvel ordre", sans date de reprise prévue.

En Suisse, la Super League est suspendue jusqu'au 30 avril au moins.