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Les coûts de naturalisation varient fortement d'un canton à l'autre

Les coûts de naturalisation varient fortement d'un canton à l'autre. A Fribourg, c'est très cher, à Lausanne, beaucoup moins. [RTS]
Les coûts de naturalisation varient fortement d'un canton à l'autre. A Fribourg, c'est très cher, à Lausanne, beaucoup moins. / 12h45 / 1 min. / le 21 octobre 2018
Se naturaliser n’a pas le même coût à Genève, Bâle ou Zurich, constate le Matin Dimanche. Les disparités sont aussi très importantes en Suisse romande, notamment entre Fribourg et Lausanne.

Dans son édition de dimanche, le journal a comparé les frais facturés pour une procédure de naturalisation ordinaire en fonction du lieu de résidence.

A l'échelon cantonal, le montant varie ainsi de 500 à 1600 francs dans le canton du Jura, alors qu'il se situe entre 1800 et 3000 francs dans le canton de Fribourg. Entre ces deux extrêmes et par ordre croissant, on trouve Vaud (550 à 850 francs), le Valais (1000 francs), Genève (1250 francs) et Neuchâtel (1650 francs).

Ces coûts de naturalisation varient en fonction de l’âge, de l’état civil, mais également de la commune de résidence.

Coûts réels facturés à Fribourg

A Fribourg par exemple, le canton et les communes prélèvent des montants élevés. Il n'y a pas de mauvaise volonté politique, assure le chef du service des naturalisations et de l’état civil de Fribourg, mais juste une facture individuelle calculée au plus près des coûts réels. Il peut en coûter ainsi jusqu'à six fois plus cher qu'à Lausanne. Conséquence: le nombre de demandes de naturalisation est faible, avec 735 dossiers en 2017.

Contrairement à Fribourg, beaucoup de cantons - comme Neuchâtel ou Genève - proposent un forfait fixe. Le canton de Vaud, lui, assume facturer la démarche bien en-dessous des frais administratifs générés. Il est aussi l'un de ceux qui ont traité le plus de demandes, avec 6189 naturalisations ordinaires en 2017.

Intervention de Monsieur prix

La persistance de telles disparités est d'autant plus étonnante qu’une harmonisation est entrée en vigueur en 2006. Avant cette année-là, les communes étaient libres de fixer leurs tarifs, qui pouvaient aller jusqu’à plusieurs dizaines de milliers de francs.

Aujourd'hui, les différences cantonales restent si criantes que Monsieur Prix a décidé d’intervenir. Certains élus plaident en faveur d'un plafond, d'autant que les procédures sont déjà toujours plus exigeantes et intrusives.

Sujet TV: Chloé Steulet

Adaptation web: oang

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