Eric Stauffer doit changer l'acronyme de son parti Genève en marche (GEM)
La justice genevoise a ordonné à Eric Stauffer de changer l'acronyme de son parti Genève en marche (GEM), sur demande du Groupement des entreprises multinationales (GEM). Le député fera recours.
Dans son arrêt rendu mardi dernier, la Cour de justice estime notamment que le groupement constitue un acteur politique au même titre que le parti d'Eric Stauffer.
"Je n'arrive pas à comprendre comment ils ont pu pondre une décision pareille", a expliqué samedi l'intéressé, confirmant une information de la Tribune de Genève.
Il dénonce un acte "politique" de la part d'une Cour constituée de deux PDC et d'un PLR et voit dans la demande du Groupement des entreprises multinationales (GEM) une "volonté de nuire".
Acronyme provisoire changé en J'M
Le Groupement des multinational a protégé l'acronyme auprès de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle en septembre, le jour même du lancement du nouveau parti de l'ex-MCG.
Par ailleurs, "confondre Genève en marche avec les multinationales" n'est pas crédible, selon lui. Mais le parti a décidé provisoirement de changer son acronyme en J'M. "Je me dois de respecter une décision de justice", fait remarquer Eric Stauffer.
ats/fme
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Recours au Tribunal fédéral pour un préjudice de plus de 50'000 francs
Eric Stauffer annonce qu'il saisira officiellement lundi le gouvernement pour avoir des garanties que les signatures qui ont été et seront rassemblées avec l'ancien acronyme ne seront pas invalidées. Face à cette première, il en va selon lui des "droits politiques et démocratiques".
Le même jour, il fera recours au Tribunal fédéral (TF) et s'attend à une décision rapide. En fonction de la procédure, il va poursuivre également le groupement.
Genève en marche a déjà diffusé le matériel de récolte de signatures pour une initiative et a investi dans celui de sa campagne pour les élections cantonales d'avril prochain. Il évalue le préjudice subi par son parti, qui revendique environ 200 adhérents et de nombreux sympathisants, à plus de 50'000 francs.
Le même jour, il fera recours au Tribunal fédéral (TF) et s'attend à une décision rapide. En fonction de la procédure, il va poursuivre également le groupement.
Genève en marche a déjà diffusé le matériel de récolte de signatures pour une initiative et a investi dans celui de sa campagne pour les élections cantonales d'avril prochain. Il évalue le préjudice subi par son parti, qui revendique environ 200 adhérents et de nombreux sympathisants, à plus de 50'000 francs.