Modifié le 04 décembre 2013 à 17:25

L'UE inflige 2,1 milliards de francs d'amende à six banques

Le siège de la Deutsche Bank à Francfort.
Deutsche Bank devra à elle seule s'acquitter d'une amende totale de 725 millions d'euros. [Daniel Roland - AFP]
Six banques qui avaient manipulé des taux de référence ont été sanctionnées par la Commission européenne. Il s'agit de l'amende la plus lourde jamais infligée par Bruxelles dans ce type de cas.

La Commission européenne a infligé mercredi des amendes à six établissements financiers pour avoir manipulé les taux de référence en euros (Euribor) et en yens (Tibor). Elles atteignent pour un montant total record de 1,7 milliard d'euros (2,1 milliards de francs). UBS et Barclays ont échappé à l'amende.

Deutsche Bank, visée dans les deux enquêtes, devra à elle seule s'acquitter d'une amende totale de 889,3 millions de francs et Société Générale, visée uniquement dans l'enquête sur l'Euribor, a été condamnée à une amende de 547 millions de francs.

UBS pas inquiétée

La Commission n'avait jamais jusqu'ici infligé des amendes pour un montant cumulé aussi élevé dans des cas d'entente et abus de position dominante, a souligné au cours d'un point de presse le commissaire européen chargé de la Concurrence, Joaquin Almunia.

Dans le cas du Tibor, UBS ne paiera pas d'amende après avoir révélé les infractions à la Commission.

ats/jvia

Publié le 04 décembre 2013 à 12:26 - Modifié le 04 décembre 2013 à 17:25

Les établissements épinglés

Au total, quatre institutions financières ont participé à l'entente concernant l'Euribor et six à celle concernant le Tibor.

Outre Deutsche Bank et Société Générale, RBS, condamnée dans les deux affaires, devra payer 391 millions d'euros. Les établissements JPMorgan (80 millions), Citigroup (70 millions), et le courtier britannique RP Martin (247'000 euros) sont également concernés.

Immunités et réductions d'amende

Comme UBS dans le cas du Tibor, Barclays a bénéficié d'une immunité dans l'affaire de l'Euribor et ne paiera pas d'amende pour avoir révélé l'existence de l'entente à la Commission.

Deutsche Bank, RBS et Société générale ont vu leurs amendes réduites de 10% pour avoir coopéré à l'enquête. Dans la même enquête, une procédure a été ouverte à l'encontre de Crédit Agricole, HSBC et JPMorgan et se poursuivra dans le cadre de la procédure normale.