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Nouvelle étape vers des passages en douane numériques

Les douanes se numérisent. Une entreprise neuchâteloise teste un formulaire douanier digital pour le carnet ATA
Les douanes se numérisent. Une entreprise neuchâteloise teste un formulaire douanier digital pour le carnet ATA / 12h45 / 1 min. / le 20 août 2019
Le carnet ATA est un bestseller dans la catégorie "formulaires douaniers". Dans le monde, 185'000 carnets ATA sont remplis chaque année, ils facilitent le commerce entre les 79 pays signataires de la convention ATA. Désormais, ils existent en version numérique.

Né en Suisse en 1954, ce formulaire douanier existe depuis cet été en version numérique, une entreprise neuchâteloise ayant entrepris sa digitalisation.

Vous souhaitez vous rendre à l’étranger avec votre cheval à une compétition internationale de saut d’obstacles ? Vous souhaitez présenter une collection de montres à un salon international d’horlogerie ? Le carnet ATA permet d’éviter les taxes douanières et la TVA, si le propriétaire prouve que les biens sont bel et bien rentrés en Suisse.

Pour ceci, plusieurs tampons en douane sont nécessaires. "Le formulaire peut-être relativement simple pour envoyer une quinzaine de montres destinées à être montrées à un client potentiel dans un pays étranger. Il peut être beaucoup plus complexe et lourd s’il s’agit d’un cirque qui se rend temporairement à l’étranger avec son chapiteau", explique Hervé Sanglard, associé de l’entreprise UDITIS, chargée de numériser le carnet ATA.

Intéressant pour les exportateurs

L’entreprise s’est inspirée des cartes d’embarquement numériques générées pour un smartphone lors de voyages en avion. Il s’agit d’une application qui rassemble toutes les informations du formulaire papier: "On peut préparer les voyages à l’avance et disposer de QR code sécurisés pour les passages en douane", ajoute Hervé Sanglard.

La numérisation du carnet ATA est une très bonne chose pour Florian Németi, directeur de la chambre neuchâteloise du commerce et de l’industrie. "Le premier avantage évidemment c’est pour les exportateurs, parce qu’avec un support digital, ils vont bénéficier de procédures accélérées et simplifiées. On va éviter toute une palette d’erreurs possibles, que l’on a aujourd’hui avec le papier". Mais aussi pour les douanes. Elles gagneront en efficacité et le système permettra une meilleure traçabilité des biens. C’est un pas vers la digitalisation totale des formalités douanières. La Suisse vise un passage en douane entièrement numérique d’ici 2026.

Julien Chiffelle/nr

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Un peu d'histoire

Le carnet ATA est né en Suisse en 1954. A l’origine, il s’agissait d’un accord bilatéral entre l’Autriche et la Suisse qui exonérait de la TVA et des droits de douane les échantillons commerciaux qui circulaient temporairement entre les deux pays.

Cet accord servira de base aux pays membres du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade / Accord Général sur les Tarifs douaniers et le Commerce) pour établir une version multilatérale de cet accord, qui ne s’appliquera plus uniquement aux échantillons commerciaux. La Convention ATA est signée en 1961.