BCV: peine alourdie pour Gilbert Duchoud
L'ancien directeur de la BCV Gilbert Duchoud a vu sa peine doublée en appel mercredi devant le Tribunal cantonal vaudois. Il écope de 180 jours-amende avec sursis pour abus de confiance et faux dans les titres.
La Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois a rendu son
verdit au terme d'une audience marathon de neuf heures. Comme en
première instance, en février 2008, les juges ont acquitté les six
anciens dirigeants et réviseurs de la banque des accusations liées
au volet principal de l'affaire, soit les comptes manipulés.
Les accusés ne sont pas exempts de tout reproche. Mais, au final,
les juges n'y ont rien vu de pénalement répréhensible. En revanche,
des responsabilités au plan civil ont été mentionnées. "Rien que
pour cela, cela valait la peine de recourir", a commenté le premier
substitut Daniel Stoll, qui représentait le Parquet.
Recours pas exclu
Comme en première instance, seuls les deux anciens hommes forts
de la BCV sont condamnés: Gilbert Duchoud et Jacques Treyvaud,
l'ancien président du conseil d'administration, dont la peine reste
fixée à 30 jours-amende avec sursis. Les deux hommes réclamaient
l'acquittement. Leurs avocats veulent étudier le jugement avant de
décider d'un recours au Tribunal fédéral. "Nous verrons. Mais
l'idée est de recourir", a déclaré à chaud Me Jacques Michod,
avocat de Gilbert Duchoud.
Concrètement, Gilbert Duchoud, 61 ans, est condamné pour abus de
confiance et faux dans les titres. Il est épinglé pour avoir remis
des bonus de 30'000 francs de main à main à plusieurs directeurs,
dont lui-même. Les juges ont critiqué la "cupidité" et la
"mesquinerie" du patron de la quatrième banque de Suisse, qui a
"imaginé un stratagème" pour verser ces "rémunération
occultes".
Jacques Treyvaud, 73 ans, plus légèrement sanctionné, avait donné
son accord de principe. Mais il n'a pas bénéficié de ces bonus et
ignorait les modalités du versement. Il est condamné pour
complicité d'abus de confiance. La Cour n'a que très partiellement
admis les recours, et que sur des points secondaires.
Elle a notamment augmenté les frais de la cause à la charge des
accusés: ce montant passe de 8000 à 20'000 francs pour Gilbert
Duchoud. La hausse est de 8000 francs pour Jacques Treyvaud et de
4000 francs pour chacun des réviseurs.
ats/mej
Publié
Rappel de l'"affaire BCV"
L'"affaire BCV" a débuté fin 2001. En raison des difficultés financières de la banque, le canton avait dû injecter 600 millions, puis 1,25 milliard de francs.
Début 2003, la publication du rapport Bernasconi avait fait l'effet d'une bombe, car il dénonçait les responsabilités pénales de plusieurs anciens dirigeants.
L'enquête pénale ouverte fin 2002 a duré trois ans et demi. Fin 2007, le procès de première instance s'est tenu durant cinq semaines devant le Tribunal correctionnel de Lausanne.